Termites AISNE >> Oulches la Vallée Foulon (02160)

Etat du bâtiment relatif à la présence de termites sur Oulches la Vallée Foulon (02160)

Vérifier si une commune est soumise à un état du bâtiment relatif à la présence de termites sur Oulches la Vallée Foulon (02160)

Pour déterminer si sur Oulches la Vallée Foulon (02160) un état du bâtiment relatif à la présence de termites doit être annexé au dossier de diagnostic technique veuillez complétez les informations sur Oulches la Vallée Foulon (02160) :

La commune de Oulches la Vallée Foulon (02160) n'est pas situé dans une zone contaminée (pas d'arrêté préfectoral)

Il n'est pas obligatoire de joindre un état du bâtiment relatif à la présence de termites au dossier de diagnostic technique.
(Mis à jour le 2008-05-20)

Nota : Les informations sur Oulches la Vallée Foulon (02160) sont réputées fiables, néanmoins il est conseillé de prendre contact avec la mairie de la commune pour vérification. ASE décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui sera faite de ces données.

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