Etat du bâtiment relatif à la présence de termites sur Chezelle (03140)

Vérifier si une commune est soumise à un état du bâtiment relatif à la présence de termites sur Chezelle (03140)

Pour déterminer si sur Chezelle (03140) un état du bâtiment relatif à la présence de termites doit être annexé au dossier de diagnostic technique veuillez complétez les informations sur Chezelle (03140) :

La commune de Chezelle (03140) n'est pas situé dans une zone contaminée (pas d'arrêté préfectoral)

Il n'est pas obligatoire de joindre un état du bâtiment relatif à la présence de termites au dossier de diagnostic technique.
(Mis à jour le 2008-05-20)

Nota : Les informations sur Chezelle (03140) sont réputées fiables, néanmoins il est conseillé de prendre contact avec la mairie de la commune pour vérification. ASE décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui sera faite de ces données.

Notaires à Paris	Notaires à Toulouse	Notaires à Saint Étienne
Notaires à Le Havre	Notaires à Reims	Notaires à Metz
Notaires à Besançon	Notaires à Caen	Notaires à Perpignan
Notaires à Nancy	Notaires à Tourcoing	Notaires à Versailles
Notaires à Nanterre	Notaires à Créteil	Notaires à Colombes

Diagnostic technique immobilier

Nos autres missions

Vos questions

Alliance Sud Expertise

Etat du bâtiment relatif à la présence de termites sur Chezelle (03140)

Vérifier si une commune est soumise à un état du bâtiment relatif à la présence de termites sur Chezelle (03140)

Contacter le professionnel le plus proche

Services immobiliers

Certifications

Se connecter