Termites DOUBS >> Maisons du Bois Lièvremont (25650)

Etat du bâtiment relatif à la présence de termites sur Maisons du Bois Lièvremont (25650)

Vérifier si une commune est soumise à un état du bâtiment relatif à la présence de termites sur Maisons du Bois Lièvremont (25650)

Pour déterminer si sur Maisons du Bois Lièvremont (25650) un état du bâtiment relatif à la présence de termites doit être annexé au dossier de diagnostic technique veuillez complétez les informations sur Maisons du Bois Lièvremont (25650) :

La commune de Maisons du Bois Lièvremont (25650) n'est pas situé dans une zone contaminée (pas d'arrêté préfectoral)

Il n'est pas obligatoire de joindre un état du bâtiment relatif à la présence de termites au dossier de diagnostic technique.
(Mis à jour le 2008-05-20)

Nota : Les informations sur Maisons du Bois Lièvremont (25650) sont réputées fiables, néanmoins il est conseillé de prendre contact avec la mairie de la commune pour vérification. ASE décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui sera faite de ces données.

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