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Termites DROME >> Cliousclat (26270)

Etat du bâtiment relatif à la présence de termites sur Cliousclat (26270)

Vérifier si une commune est soumise à un état du bâtiment relatif à la présence de termites sur Cliousclat (26270)

Pour déterminer si sur Cliousclat (26270) un état du bâtiment relatif à la présence de termites doit être annexé au dossier de diagnostic technique veuillez complétez les informations sur Cliousclat (26270) :


Termites DROME


Termites

La commune de Cliousclat (26270) n'est pas situé dans une zone contaminée (pas d'arrêté préfectoral)
Pas de termites CLIOUSCLAT Il n'est pas obligatoire de joindre un état du bâtiment relatif à la présence de termites au dossier de diagnostic technique.
(Mis à jour le 2008-05-20)


Nota : Les informations sur Cliousclat (26270) sont réputées fiables, néanmoins il est conseillé de prendre contact avec la mairie de la commune pour vérification. ASE décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui sera faite de ces données.

Les derniéres recherches d'arrêté préfectoral termites dans le département DROME

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