Termites ISERE >> Clavans en Haut Oisans (38142)

Etat du bâtiment relatif à la présence de termites sur Clavans en Haut Oisans (38142)

Vérifier si une commune est soumise à un état du bâtiment relatif à la présence de termites sur Clavans en Haut Oisans (38142)

Pour déterminer si sur Clavans en Haut Oisans (38142) un état du bâtiment relatif à la présence de termites doit être annexé au dossier de diagnostic technique veuillez complétez les informations sur Clavans en Haut Oisans (38142) :

La commune de Clavans en Haut Oisans (38142) n'est pas situé dans une zone contaminée (pas d'arrêté préfectoral)

Il n'est pas obligatoire de joindre un état du bâtiment relatif à la présence de termites au dossier de diagnostic technique.
(Mis à jour le 2008-05-20)

Nota : Les informations sur Clavans en Haut Oisans (38142) sont réputées fiables, néanmoins il est conseillé de prendre contact avec la mairie de la commune pour vérification. ASE décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui sera faite de ces données.

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