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Termites JURA >> Port Lesney (39330)

Etat du bâtiment relatif à la présence de termites sur Port Lesney (39330)

Vérifier si une commune est soumise à un état du bâtiment relatif à la présence de termites sur Port Lesney (39330)

Pour déterminer si sur Port Lesney (39330) un état du bâtiment relatif à la présence de termites doit être annexé au dossier de diagnostic technique veuillez complétez les informations sur Port Lesney (39330) :


Termites JURA


Termites

La commune de Port Lesney (39330) n'est pas situé dans une zone contaminée (pas d'arrêté préfectoral)
Pas de termites PORT-LESNEY Il n'est pas obligatoire de joindre un état du bâtiment relatif à la présence de termites au dossier de diagnostic technique.
(Mis à jour le 2008-05-20)


Nota : Les informations sur Port Lesney (39330) sont réputées fiables, néanmoins il est conseillé de prendre contact avec la mairie de la commune pour vérification. ASE décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui sera faite de ces données.

Les derniéres recherches d'arrêté préfectoral termites dans le département JURA

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