Termites NIEVRE >> Cosne Cours sur Loire (58200)

Etat du bâtiment relatif à la présence de termites sur Cosne Cours sur Loire (58200)

Vérifier si une commune est soumise à un état du bâtiment relatif à la présence de termites sur Cosne Cours sur Loire (58200)

Pour déterminer si sur Cosne Cours sur Loire (58200) un état du bâtiment relatif à la présence de termites doit être annexé au dossier de diagnostic technique veuillez complétez les informations sur Cosne Cours sur Loire (58200) :

La commune de Cosne Cours sur Loire (58200) n'est pas situé dans une zone contaminée (pas d'arrêté préfectoral)

Il n'est pas obligatoire de joindre un état du bâtiment relatif à la présence de termites au dossier de diagnostic technique.
(Mis à jour le 2008-05-20)

Nota : Les informations sur Cosne Cours sur Loire (58200) sont réputées fiables, néanmoins il est conseillé de prendre contact avec la mairie de la commune pour vérification. ASE décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui sera faite de ces données.

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