Termites RHONE >> Saint Clément sur Valsonne (69170)

Etat du bâtiment relatif à la présence de termites sur Saint Clément sur Valsonne (69170)

Vérifier si une commune est soumise à un état du bâtiment relatif à la présence de termites sur Saint Clément sur Valsonne (69170)

Pour déterminer si sur Saint Clément sur Valsonne (69170) un état du bâtiment relatif à la présence de termites doit être annexé au dossier de diagnostic technique veuillez complétez les informations sur Saint Clément sur Valsonne (69170) :

La commune de Saint Clément sur Valsonne (69170) n'est pas situé dans une zone contaminée (pas d'arrêté préfectoral)

Il n'est pas obligatoire de joindre un état du bâtiment relatif à la présence de termites au dossier de diagnostic technique.
(Mis à jour le 2008-05-20)

Nota : Les informations sur Saint Clément sur Valsonne (69170) sont réputées fiables, néanmoins il est conseillé de prendre contact avec la mairie de la commune pour vérification. ASE décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui sera faite de ces données.

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