Termites RHONE >> Saint Pierre de Chandieu (69780)

Etat du bâtiment relatif à la présence de termites sur Saint Pierre de Chandieu (69780)

Vérifier si une commune est soumise à un état du bâtiment relatif à la présence de termites sur Saint Pierre de Chandieu (69780)

Pour déterminer si sur Saint Pierre de Chandieu (69780) un état du bâtiment relatif à la présence de termites doit être annexé au dossier de diagnostic technique veuillez complétez les informations sur Saint Pierre de Chandieu (69780) :

La commune de Saint Pierre de Chandieu (69780) n'est pas situé dans une zone contaminée (pas d'arrêté préfectoral)

Il n'est pas obligatoire de joindre un état du bâtiment relatif à la présence de termites au dossier de diagnostic technique.
(Mis à jour le 2008-05-20)

Nota : Les informations sur Saint Pierre de Chandieu (69780) sont réputées fiables, néanmoins il est conseillé de prendre contact avec la mairie de la commune pour vérification. ASE décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui sera faite de ces données.

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